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SN-A-10883_ZIRA.pdf May 27, 2020 - Base d'Information Géographique du droit de l'environnement marin et côtier au Sénégal Adobe PDF - 1.4 MB - MD5: c55f0d1c1d1e79859ab5d85bec1604a0 Documentation Arrêté portant création et fixant les modalités d'organisation de la gestion de la Zone d'Immersion de Récifs artificiels (ZIRA) de Yenne
SN_A_2003_21AP_RNC_Notto_Gouye_Diama.pdf May 27, 2020 - Base d'Information Géographique du droit de l'environnement marin et côtier au Sénégal Adobe PDF - 167.2 KB - MD5: d0d8ba27b77b948a4fdf2afea770aa0d Documentation Arrêté portant approbation d'une délibération du conseil Rural de Notto Gouye Diama
SN_A_2004_07AM_RNC_Darou_khoudoss.pdf May 27, 2020 - Base d'Information Géographique du droit de l'environnement marin et côtier au Sénégal Adobe PDF - 163.0 KB - MD5: 13e5fb9bc634e9b739904fec488c0a5c Documentation Arrêté portant approbation d'une délibération du conseil Rural de Darou Khoudoss
SN_A_2008-6865-CrevetteCasamance.pdf May 27, 2020 - Base d'Information Géographique du droit de l'environnement marin et côtier au Sénégal Adobe PDF - 75.9 KB - MD5: 1e22d6e6f07a7796061eefc9c1d4519b Documentation Arrêté ministériel n° 6865 en date du 31 juillet 2008 réglementant la pêche de la crevette dans le fleuve Casamance et ses affluents
SN_A_2008_9388_CLPA.pdf May 27, 2020 - Base d'Information Géographique du droit de l'environnement marin et côtier au Sénégal Adobe PDF - 209.1 KB - MD5: 11147d2c08f43a9f9298928a4758973a Documentation Arrêté N° 9388 en date du 05 novembre 2008 portant création, organisation et fonctionnement des conseils locaux de Pêche artisanale maritime
SN_A_2010_928_CLPA.pdf May 27, 2020 - Base d'Information Géographique du droit de l'environnement marin et côtier au Sénégal Adobe PDF - 3.2 MB - MD5: 8122e1668bcc3224d51f6627b57dd5e0 Documentation Arrêté portant création, organisation et fonctionnement de conseils locaux de Pêche artisanale maritime
SN_A_2010-941_APC_mangagoulack.pdf May 27, 2020 - Base d'Information Géographique du droit de l'environnement marin et côtier au Sénégal Adobe PDF - 668.5 KB - MD5: ee70e4a8e1c85fda4b8da3ac870b1c7f Documentation Arrêté portant approbation de la délibération n°003/CRZ du 20 mars 2010 portant autorisation de créer une Aire de Patrimoine Communautaire
SN_A_2011_12439_CLPA.PDF May 27, 2020 - Base d'Information Géographique du droit de l'environnement marin et côtier au Sénégal Adobe PDF - 103.1 KB - MD5: 00a4922b2a5b30bbf5d36dfcca5f891d Documentation Arrêté Ministériel n° 12439 en date du 15 novembre 2011 portant création, organisation et fonctionnement de conseils locaux de Pêche artisanale maritime
SN_D_001_2009_AGC_Ophir_LTD.pdf May 27, 2020 - Base d'Information Géographique du droit de l'environnement marin et côtier au Sénégal Adobe PDF - 224.9 KB - MD5: 7d4492ae8408582267a4a2ad57843224 Documentation Décret portant premier renouvellement de la période de recherche du Contrat de Recherche et de Partage de Production d'Hydrocarbures, conclu entre l'Agence de Gestion et de Coopération entre le Sénégal et la Guinée-Bissau (AGC) et les sociétés Ophir AGC (PROFOND) LTD et Entrepris...
SN_D_003_2012_AGC_profond.pdf May 27, 2020 - Base d'Information Géographique du droit de l'environnement marin et côtier au Sénégal Adobe PDF - 255.6 KB - MD5: 58cf395068939cea9b27d531ebbbd487 Documentation Décret portant premier renouvellement de la période de recherche du Contrat de Recherche et de Partage de Production d'Hydrocarbures, conclu entre l'Agence de Gestion et de Coopération entre le Sénégal et la Guinée-Bissau (AGC), Entreprise AGC S.A. et la société TENDER OIL AND GA...

SN-A-10883_ZIRA.pdf

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Arrêté portant création et fixant les modalités d'organisation de la gestion de la Zone d'Immersion de Récifs artificiels (ZIRA) de Yenne

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Arrêté portant approbation d'une délibération du conseil Rural de Notto Gouye Diama

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Arrêté portant approbation d'une délibération du conseil Rural de Darou Khoudoss

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Arrêté ministériel n° 6865 en date du 31 juillet 2008 réglementant la pêche de la crevette dans le fleuve Casamance et ses affluents

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Arrêté N° 9388 en date du 05 novembre 2008 portant création, organisation et fonctionnement des conseils locaux de Pêche artisanale maritime

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Arrêté portant création, organisation et fonctionnement de conseils locaux de Pêche artisanale maritime

SN_A_2010-941_APC_mangagoulack.pdf

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Arrêté portant approbation de la délibération n°003/CRZ du 20 mars 2010 portant autorisation de créer une Aire de Patrimoine Communautaire

SN_A_2011_12439_CLPA.PDF

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Arrêté Ministériel n° 12439 en date du 15 novembre 2011 portant création, organisation et fonctionnement de conseils locaux de Pêche artisanale maritime

SN_D_001_2009_AGC_Ophir_LTD.pdf

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Décret portant premier renouvellement de la période de recherche du Contrat de Recherche et de Partage de Production d'Hydrocarbures, conclu entre l'Agence de Gestion et de Coopération entre le Sénégal et la Guinée-Bissau (AGC) et les sociétés Ophir AGC (PROFOND) LTD et Entrepris...

SN_D_003_2012_AGC_profond.pdf

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Décret portant premier renouvellement de la période de recherche du Contrat de Recherche et de Partage de Production d'Hydrocarbures, conclu entre l'Agence de Gestion et de Coopération entre le Sénégal et la Guinée-Bissau (AGC), Entreprise AGC S.A. et la société TENDER OIL AND GA...

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